PLUm PLUi PLU, kezako
Le monde moderne raffole des acronymes abscons pour le commun des mortels mais évocateurs pour quelques initiés. Dans le grand faitout de l’urbanisme, les sigles sont des ingrédients qui ne facilitent pas toujours la concrétisation de la recette ultime qu’est l’acte de construire.
Voyage dans un vaste menu réglementaire…
Le cadre juridique de l’urbanisme, issu des lois adoptées par le Parlement, offre un environnement global dans lequel les collectivités locales s’insèrent pour édicter leurs propres règles au service d’un projet de territoire.
La loi Alur (pour Accès au Logement et un Urbanisme Rénové) de 2014 et la loi Elan (pour Evolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique) constituent les socles d’un pudding réglementaire souvent indigeste.
PLU, PLUm, PLUi
En urbanisme, le menu est, en effet, roboratif car il impose entrée / plat / fromage / dessert / café… En entrée, trône la DTADD (Directive Territoriale pour l’Aménagement et de la Développement Durable). A l’échelon du grand territoire, émerge en plat de résistance, le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) et parfois le Schéma de secteur. Au niveau local, le PLU (Plan Local d’Urbanisme), hérité du POS (Plan d’Occupation des Sols), s’impose, même si la vague intercommunale tend, aujourd’hui, à pimenter chaque plat avec son PLUm (Plan Local d’Urbanisme Métropolitain) ou son PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal).
Si vous avez encore un peu d’appétit, vous prendrez bien quelques mignardises. En effet, le foncier a droit à un saupoudrage supplémentaire à coup de PEAN (Périmètres de protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels périurbains), de Ramsar (du nom d’une convention internationale protégeant les zones humides) et autres cerises sur le gâteau comme les AVAP (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine), ZAC (Zone d’Aménagement Concerté), ZAD (Zone d’Aménagement Différé) ou OAP (Orientation d’Aménagement et de Programmation).
Dans ce menu déjà copieux, les collectivités locales s’ingénient trop souvent à augmenter joyeusement la dose au point que le citoyen peine à connaître ses droits et les possibilités qui lui sont offertes sur son foncier.
L’expertise Berthelot Constructions
Avec ses conseillers de clientèle, urbanistes et concepteurs, Berthelot Constructions, spécialiste de la maison individuelle sur-mesure, appréhende, dès la découverte-client, le potentiel de chaque parcelle, support de projet. Les équipes assurent la liaison avec les services municipaux pour éventuellement vérifier des incertitudes, se faire préciser des interprétations, sécuriser les problématiques nouvelles (gestion des eaux pluviales à la parcelle par exemple) …
En quelques années, dans un contexte foisonnant de recours juridiques, les communes sont passées d’un urbanisme négocié et adaptable au gré des situations à un urbanisme extrêmement réglementé et parfois désincarné. Dans cet environnement toujours plus complexe, les équipes de Berthelot Constructions ont appris à s’adapter pour répondre avec une efficience maximale aux attentes des clients avec comme objectif d’aboutir, à chaque fois, à un projet individualisé et contextualisé répondant aux règles locales en vigueur.
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